Skip to main content
Logo CREPEAU Sport Auto, en noir et blanc

Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site crepeausportauto.fr les présentes mentions légales.

1. Éditeur du site

Le site crepeausportauto.fr est édité par :

Association loi 1901 Crêpeau Sport Auto
Numéro RNA : W852002442
Représentant légal / Directeur de la publication : Serge Crêpeau, Président de l'association

Pour toute question ou demande d'information concernant le site, l'association est joignable via le formulaire de contact du site.

L'adresse du siège social de l'association n'est pas publiée en ligne. Elle peut être communiquée sur demande motivée, notamment aux autorités compétentes.

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

O2SWITCH SAS Siège social : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France Capital social : 100 000 € RCS Clermont-Ferrand : 510 909 807 Téléphone : 04 44 44 60 40 Site web : www.o2switch.fr

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site crepeausportauto.fr (textes, images, photographies, vidéos, logos, charte graphique, éléments sonores, etc.) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'association Crêpeau Sport Auto, sauf mention contraire.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un de ses éléments sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

4. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles collectées via le site (formulaires de contact, cookies, etc.) fait l'objet d'une politique dédiée. Pour en savoir plus, consultez notre Politique de confidentialité.

5. Liens hypertextes

Le site crepeausportauto.fr peut contenir des liens hypertextes renvoyant vers d'autres sites (partenaires, sponsors, réseaux sociaux, HelloAsso, etc.). L'association Crêpeau Sport Auto n'exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

6. Limitation de responsabilité

L'association Crêpeau Sport Auto s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne peut garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions. L'association ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, ou la présence de virus.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez utiliser le formulaire de contact du site.

Dernière mise à jour : 16/07/2026

Logo CREPEAU Sport Auto, en noir et blanc
Association familiale fondée en 1982, dédiée à la promotion du sport automobile et de l'autocross, qui accompagne Damien Crêpeau, pilote de Buggy 1600, dans ses participations aux championnats régional, national et européen.